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Index de l'article
Conseil Municipal
La composition du conseil municipal
Les commissions et les délégués du conseil
Les réunions du conseil municipal
Fiches synthétiques du budget principal et du compte administratif
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Les séances du conseil

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Le Conseil municipal se réunit, en principe, le 1er vendredi de chaque mois, à 20h30. Pour confirmation, consultez la convocation affichée en mairie ; un avis paraît aussi dans la presse dans le courant de la semaine qui précède le conseil. Les séances sont publiques et l'entrée est libre (...mais sans possibilité de participer aux débats !).

Si vous n'avez pas pu y assister, vous retrouverez sur ce site les procès-verbaux des séances qui vous intéressent : pour cela, cliquez sur la date (fichier au format PDF).

 

Le compte-rendu de la dernière séance du conseil du  26 septembre est en ligne.

 

Prochain conseil :                    , à 20h30, salle du conseil en mairie.

 L’ordre du jour est le suivant :

 

    Adoption du procès-verbal de la précédente réunion

 

    Délibérations :

 

    Réhabilitation immeuble Coccinelle : validation du coût estimatif du projet (DCE) et du plan de financement, lancement de la consultation des entreprises  
    Ecole : participation à l’appel à projets « écoles numériques innovantes et ruralité »
    CALP : adhésion des communes de Monistrol d’Allier et de Saint Préjet d’Allier
    CALP : approbation du rapport de la CLECT (commission locale des charges transférées)
    Décision modificative budget général n°02/2017
    Coupe de bois : bien sectional de Menteyres parcelle E-705  
    Personnel communal : adhésion au service prévention du CDG  
    Personnel communal : mise en place du RIFSEEP pour la filière technique

 

    Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal donnée au Maire
Déclarations d’intention d’aliéner

 

    Informations sur l’activité de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay

 

    Questions des conseillers et du public

 

    Informations de la municipalité  
    Petites Cités de caractère : homologation officielle
    Journées du patrimoine
    Rentrée scolaire 2017-2018

 

 

 

 

 Procès-verbaux des séances du conseil municipal de 2016

 

 

Procès verbal de la séance du  26 septembre 2017

Procès verbal de la séance du  30 juin 2017 

Procès verbal de la séance du 13 avril 2017

Procès verbal de la séance du 10 février 2017

Procès verbal de la séance du 16 décembre 2016

Procès verbal de la séance du 10 novembre 2016

Procès verbal de la séance du 23 septembre 2016

Procès verbal de la séance du 05 juillet 2016

Procès verbal de la séance du 27 mai 2016

Procès verbal de la séance du 1er avril 2016

Procès verbal de la séance du 04 mars 2016

Procès verbal de la séance du 29 janvier 2016

 



Mise à jour le Mercredi, 27 Septembre 2017 15:29