Urbanisme

 

Plan Local d'Urbanisme (PLU - 2012)

 

Zonage du bourg

Zonage Sud

Zonage Nord

Réglement du PLU

 


 

 

 Aires de valorisation de l'architecture et du patrimoine - AVAP (2012)

 

AVAP - zonage

AVAP - réglement

 


 

 

 Les autorisations d'urbanisme

 

Les formalités administratives d'urbanisme ci-dessous peuvent vous être demandées selon la nature de vos travaux :

 

  • Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
  • Déclaration ouverture de chantier
  • Déclaration préalable
  • Certificat d'urbanisme
  • Modification de permis
  • Permis de construire / permis d'aménager
  • Permis de construire maison individuelle
  • Permis de démolir
  • Transfert de permis

 

Ces dossiers peuvent être retirés en mairie ou être téléchargés sur le site du service public

 


 

 

Boisement 

 

Le règlement de boisement (2012)

 

Les règlements de boisement par section

Section-A1 Section-A2 Section-A3 Section-A4
Section-B1 Section-B2 Section-B3 Section-B4
Section-B5 Section-C1 Section-C2 Section-D1
Section-D2 Section-D3 Section-E1 Section-E2

 

 

 


 

 

Les schémas d'assainissement

 

Etude de zonage d'assainissement (2012)

 

Plan du réseau d'assainissement (2012)

 

Plan du réseau d'eau potable (2006)

 

 

Zonage d'assainissement du bourg (2011)

 

Zonage d'assainissement de Besses (2011)

 

Zonage d'assainissement de Chateauneuf (2011)

 


 

Le réseau de chaleur

 

Plan du réseau de chaleur (mars 2015)